EVCC BERGERAC

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MENTIONS LÉGALES

Propriété
Le site www.evccb.org est édité par EVCC Bergerac, représentant légal.
L'EVCCB est une association sportive.
Le siège est situé 14 rue du 26 RI (tél : 05 53 24 91 34).
L'immatriculation au RCS porte l'identifiant SIREN 448 383 943.
Courriel : contact@evccb.org.

Responsable éditorial
Responsable de la publication : Arfel Nicolas. - arfel.nicolas@orange.fr.

Hébergement
Le site web est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

Objet du site
L'EVCC Bergerac est une association sportive dont l'objet est la pratique du cyclisme de compétition, de la préformation aux catégories séniors.
Le site est composé des informations relatives aux activités du club.

Limitation de responsabilité
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Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l'association. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français.

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